Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MOUETTE
/
TOPLESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPLESS
S.A.R.L. LA MOUETTE

Numéro de dépôt :
95593629
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
18/10/2005

Présentation de la marque TOPLESS

Déposée le 18 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MOUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « TOPLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MOUETTE domicilié(e) 1 RUE DE LA PETITE FIN, 21121 FONTAINE LES DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 076 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MARC THEVENOT SARL LA MOUETTE - France.

La marque TOPLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPLESS est expirée depuis le 18 octobre 2005.

LA MOUETTE a également déposé les autres marques suivantes : AZUR , UP ULTRALITE PRODUCTS EUROPE , 750 longue , 1000 longue , 150 forte , BR 860 longue , La mouette Produits de la mer , ATLAS , OSCAR , PROFIL


S.A.R.L. LA MOUETTE - 1 RUE DE LA PETITE FIN, 21121 FONTAINE LES DIJON - France - SIREN 319076253


JEAN MARC THEVENOT SARL LA MOUETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Appareils de sport ou de locomotion par air (aile delta, U.L.M. (ultra léger motorisé), pendulaire

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].